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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MULTI CLIMA
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STEPCONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEPCONTROL
MULTI CLIMA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3283228
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/03/2014
STEPCONTROL de MULTI CLIMA

Présentation de la marque STEPCONTROL

Déposée le 31 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) MULTI CLIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « STEPCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MULTI CLIMA domicilié(e) Z.I. du Cantubas,69170 TARARE - 69170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 307 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque STEPCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEPCONTROL est expirée depuis le 31 mars 2014.

MULTI CLIMA a également déposé les autres marques suivantes : AUTOSTEP , AQUARELLE , SWIMPACK


MULTI CLIMA S.A. Société Anonyme - Z.I. du Cantubas,69170 TARARE - 69170 - France - SIREN 333307288


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Logiciels enregistrés permettant l'ajustement automatique de l'étagement de la régulation de température en intégrant la variation de débit et de puissance au sein d'une installation de chauffage et de climatisation.